La charte éthique est un code régi par le Comité d’Éthique à des fins de régulations des actions du personnel sur le cadre éthique de leur fonction.
Ce document référence toutes les actions répressibles par notre comité avec leurs sanctions adéquates pour préserver un environnement de travail commun et éthique.
Il est jugé essentiel au personnel de l'installation de prendre connaissance de cette charte dès lors leur arrivée sur le site.
En cas d’erreur, de suggestion, merci de contacter la Présidence du Comité d'Éthique.
Ce document fait l’objet d’une approbation officielle par le directoire du Comité d’Éthique, ce témoignage ne peut faire l’objet d’aucune modification sans l’autorisation du Comité d’Éthique.
Pour une dérogation à la charte éthique, veuillez contacter la direction.
(Les dérogations sont temporaires, et ne durent qu’un jour, et celle pour la torture durent qu’une heure pour éviter tout abus.)
Aucun contrat ou autre à été signé avec la direction C.E, donc tous les départements sont soumis à ce code.
La Direction du département du comité d’éthique est en capacité d’être exclue du code éthique, mais avec une certaine limite pour éviter tout abus.
Le comité d'éthique possède un pouvoir de sanction, qu'ils effectuent sans problème. Aux niveaux des mandats d'arrêt, le personnel Oméga 1 est envoyer sur les lieux afin de mettre aux arrêt la personne qui se doit d'être arrêter. Par exemple, un DS qui ne respecte pas sa suspension, et bien la Oméga 1 sera envoyer afin de le forcer a prendre sa fin de service. Dans un autre cas de situation ; Un Colonel a été sanctionné d'une mise a mort. Il se fera arrêter par la FIM Oméga 1, et sera déplacé jusqu'à un certain endroit afin d'effectuer sa mise a mort. Un Enquêteur du CE sera déplacé, et devra dire ce texte ; Monsieur, Madame [Nom, Prénom], Nous sommes aujourd’hui le [INSERER LA DATE] et je vous informe que vous êtes officiellement privé de liberté conformément aux dispositions suivantes : [Articles à mentionner] Conformément au Code Ethique Fondationnaire, toute violation des articles concernés entraîne une réponse immédiate, adaptée à la gravité des faits et ne pouvant faire l'objet d'aucun recours. Les faits reprochés ayant été établis avec impartialité, sérieux, et sans abus, aucune procédure de défense, d'appel ou de contestation n'est recevable. En conséquence, les mesures disciplinaires suivantes vous sont appliquées sans délai : [Sanctions à indiquer] Cette décision est exécutée sous mon autorité. Toute opposition, tentative de fuite ou obstruction sera assimilée à un acte de trahison envers la Fondation et sanctionnée par des mesures de sanction de degré-5. De plus, un document concernant votre mandat d'arrêt sera publié dans le salon "Communications".
A.1.0.0 | La Fondation s'engage à respecter la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.
A.1.1.0 | Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits.
A.1.2.0 | Tout individu a droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne.
A.1.3.0 | L’abus de force non létale ainsi que les arrestations abusives sont formellement interdits.
AI.1.4.0 | Nul ne sera soumis à la torture, ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
AI.1.4.1 | Font exception à cet article le personnel possédant une dérogation de la Présidence.
A.1.5.0 | Tous sont égaux devant la loi et ont droit sans distinction à une égale protection.
A.1.6.0 | Toute personne coupable de tortures, d’esclavage ou de traitements inhumains est sanctionnée par le Comité d'Éthique.